Les assemblées ordinaires du Conseil municipal ont lieu chaque premier lundi du mois. Celles-ci débutent à 20 h 30  et se tiennent à la salle multifonctionnelle Éric-Côté, au 228 rue Principale à Sainte-Cécile-de-Lévrard.  L’ordre du jour de la séance est disponible à l’entrée de la salle.

Veuillez prendre note que toute demande, devant être acheminée au conseil municipal. doit être faite par écrit à l’attention de la directrice générale.

Occasionnellement, le conseil peut tenir des assemblées extraordinaires prévues par la loi pour débattre de certains points ou pour respecter un échéancier serré. Celles-ci font l’objet d’un avis public.

En cas de litige, seuls les documents dûment signés et disponibles sur demande au bureau municipal ont une valeur légale. Pour consulter une version plus ancienne d’un procès-verbal, veuillez vous adresser directement au bureau municipal.

Code d’éthique

Règlement sur le code d’éthique des élus

Procès verbaux

Séances 2024

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